Présentation de la marque AIR TRAFIC CONTROL A.T.C.
Déposée le 27 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) MFPrévoyance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AIR TRAFIC CONTROL A.T.C. »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MFPrévoyance domicilié(e) 62 Rue Jeanne d'Arc,75640 PARIS Cedex 13 - 75640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 648 053 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MFPrévoyance domicilié(e) 62 Rue Jeanne d'Arc,75640 PARIS Cedex 13 - 75640 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MFPrévoyance Société Anonyme - 62 Rue Jeanne d'Arc,75640 PARIS Cedex 13 - 75640 - France - SIREN 507648053
MFPrévoyance - 62 Rue Jeanne d'Arc,75640 PARIS Cedex 13 - 75640 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les domaines de l'assurance, la réassurance, la prévoyance, la banque, la protection sociale et la santé ; informations statistiques, comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. ;
Assurances ; réassurances, assurances des risques sociaux, notamment maladie, invalidité, incapacité, vieillesse, maternité, vie-décès, incendie, accidents, risques divers ; caisses de prévoyance ; services bancaires ; affaires financières, cautionnement (garantie) ; services de prévoyance, d'informations et d'assistance en matière d'assurances, de réassurances, d'épargne, de prévoyance, de mutualité et de garanties (caution) ; ;
Communication par terminaux d'ordinateurs, communications télévisuelles, radiophoniques, téléphoniques, transmission d'informations par voie télématique, services de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet, agence de presse et d'information, location d'accès à un serveur de bases de données. ;
Éducation, formation, édition de livres, de revues et périodiques, organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès, et organisation de d'expositions à buts culturels ou éducatifs, en matière d'assurances, de réassurances, de prévoyance, de mutualité, de banque et de santé.
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